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Marques déposées par monsieur Yves MEYSSONNIER
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ARDENAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARDENAY
Monsieur Yves MEYSSONNIER

Numéro de dépôt :
1499985
Date de dépôt :
03/10/1984
Lieu de dépôt :
AUBENAS
Date d'expiration :
03/10/1994

Présentation de la marque ARDENAY

Déposée le 3 octobre 1984 par monsieur Yves MEYSSONNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUBENAS), la marque française « ARDENAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Yves MEYSSONNIER domicilié(e) quartier Le Baril, LACHAPELLE SOUS AUBENAS, 07200 AUBENAS. - France.

La marque ARDENAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1499985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARDENAY est expirée depuis le 3 octobre 1994.

Yves MEYSSONNIER a également déposé les autres marques suivantes : ARDEBON , ARDECHOIS COER FIDELE


Monsieur Yves MEYSSONNIER - quartier Le Baril, LACHAPELLE SOUS AUBENAS, 07200 AUBENAS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-18

Liqueurs et spiritueux à l'exception des eaux-de-vie.